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Marques déposées par monsieur MEYER Jean-Michel
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Clos Grangeneuve
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos Grangeneuve
M. MEYER Jean-Michel

Numéro de dépôt :
4101768
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2024
Clos Grangeneuve de MEYER Jean-Michel

Présentation de la marque Clos Grangeneuve

Déposée le 30 juin 2014 par monsieur MEYER Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Clos Grangeneuve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est monsieur MEYER Jean-Michel domicilié(e) 4 boulevard Gounouilhou - 33120 - ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MEYER Jean-Michel domicilié(e) 4 boulevard Gounouilhou - 33120 - ARCACHON - France.

La marque Clos Grangeneuve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Grangeneuve est expirée depuis le 30 juin 2024.


M. MEYER Jean-Michel - 4 boulevard Gounouilhou - 33120 - ARCACHON - France


M. MEYER Jean-Michel - 4 boulevard Gounouilhou - 33120 - ARCACHON - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Vins d'appellation d'origine.